Mentions légales et conditions générales de vente

Mentions légales

Propriétaire du site :
Aurélie Xénophane
5 boulevard de la Méditerranée
Appartement A108
31270 Frouzins
France
06 50 59 11 27
Adresse du site : www.aureliexenophane.fr
Email : contact@aureliexenophane.fr

Numéro de SIRET :
en cours d’immatriculation

Éditeur du site et responsable de la publication :
Aurélie Xénophane, sur le thème Ashe de WordPress

Hébergement :
1&1 Ionos Internet, 57200 Sarreguemines Cedex

CGV – Conditions générales de vente

Entre l’entreprise Aurélie Xénophane dont le siège social est situé 5 boulevard de la Méditerranée, 31270 Frouzins, immatriculation en cours.

Et «le client» ou «l’acheteur» : la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits et/ou de prestations de services.

Article 1 : objet
Les présentes conditions générales de vente définissent les relations contractuelles entre Aurélie Xénophane et le client dans le cadre de la vente de marchandises ou de prestations de service.
Le client reconnait avoir pris connaissance de ces CGV avant toute commande.
Aurélie Xénophane se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par le client.

Article 2 : produits et prestations
Les produits proposés sont ceux présents sur la boutique du présent site, dans la limite des stocks disponibles.
Les fiches produits concernent uniquement l’objet crée par Aurélie Xénophane. Sauf mention contraire, ne sont pas inclus dans la vente les différents objets apparaissant sur les photos, tels que meubles, décorations, matériel artistique et encadrement.
Les photographies présentant les créations sont les plus proches possible de la réalité et n’engagent pas Aurélie Xénophane.
Aurélie Xénophane se réserve le droit de modifier à tout moment l’offre de produits disponibles.

Les prestations de service proposées sont des accompagnements individuels fournis par divers systèmes de télécommunications ou logiciels en ligne, tels que Zoom, dont la durée est variable.
Aurélie Xénophane se réserve le droit de modifier à tout moment l’offre d’accompagnements disponibles.

Article 3 : tarifs
Les prix des produits et services vendus sont des prix en Euros Toutes Taxes Comprises et sont ceux en vigueur le jour de la commande du client.
Les prix des produits comprennent les frais d’expédition pour un envoi en France.

Les frais d’expédition sont en supplément pour un envoi hors de France. Ils comprennent les frais de préparation, de protection, d’emballage et le port.

Certaines prestations de service peuvent faire l’objet d’un acompte.

Aurélie Xénophane se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.

Article 4 : modalités de paiement
La commande des produits se fait directement sur le présent site, par carte bancaire via Stripe ou par PayPal. La commande des prestations de service s’effectue par Paypal, virement bancaire ou chèque.

Article 5 : annulation
En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours ouvrables à compter de la réception de sa commande pour l’annuler. Le client devra retourner le produit correctement protégé au vendeur pour disposer d’un remboursement, hors frais d’envoi et de retour.

Les produits personnalisés par Aurélie Xénophane pour le client ne sont pas remboursables.

Article 6 : livraison
Les livraisons des produits sont effectuées en Lettre Suivie ou Colissimo.
La livraison est effectuée à l’adresse indiquée sur le bon de commande.
Les délais de livraison indiqués au moment de la commande sont à titre indicatif et ne sont pas garantis.
Les risques liés au transport sont supportés par le client à partir du moment où les produits quittent le siège social de l’entreprise Aurélie Xénophane. Le client doit vérifier l’état de sa commande en présence du livreur ou du facteur.

Article 7 : force majeure
La responsabilité d’Aurélie Xénophane ne pourra pas être mise en cause dans la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations mentionnées dans les présentes CGV en cas de force majeure, soit tout évènement extérieur, imprévisible et irrésistible, au sens de l’article 1148 du Code Civil.

Article 8 : données à caractère personnel
L’entreprise Aurélie Xénophane s’engage à préserver la confidentialité de toutes les informations fournies par le client lors de l’achat de produits et/ou de prestations de service.
Aurélie Xénophane s’engage à demander l’autorisation au client de diffuser publiquement son témoignage ou tout retour qu’elle juge utile au développement de son entreprise.

Article 9 : propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.aureliexenophane.fr sont la propriété intellectuelle d’Aurélie Xénophane. Toute reproduction, même partielle, même dans un cadre privé, sans l’accord d’Aurélie Xénophane, fera l’objet de poursuites judiciaires.

Article 10 : règlement des litiges
Tout litige relatif à l’interprétation et/ou à l’exécution des présentes CGV est soumis au droit français.